Les délibérations du CCAS
Conseil municipal du 2 juillet 2026
Création de poste dans le cadre des avancements de grade 2026
Revalorisation des redevances et des dépôts de garantie
Conseil municipal du 4 juin 2026
Adoption du règlement intérieur
Convention avec la ville pour la réalisation de travaux à la RPA
Admission en non-valeur - Budget annexe SAD
Modification du RIFSEEP
Conseil d'administration du 6 mai 2026
Délibération portant mention du vice-président (tampon)
Délibération portant mention du vice-président
Délibération portant mention du vice-président délégué (tampon)
Délibération portant sur les délégations de pouvoirs consentis par le conseil d'administration
Délibération portant désignation des représentants à l'UDCCAS
Conseil municipal du 12 mars 2026
Adoption du compte financier unique du CCAS
Compte de gestion 2025 - Budget annexe de la RPA
Adoption du compte administratif 2025 - Budget annexe de la RPA
Page de signatures du compte administratif - Budget annexe de la RPA
Compte de gestion 2025 - Budget annexe SAD
Adoption du compte administratif 2025 - Budget annexe SAD
Affectation du résultat 2025 au budget primitif 2026 - budget annexe CCAS
Affectation du résultat 2025 au budget primitif 2026 - budget annexe RPA
Affectation du résultat 2025 au budget primitif 2026 - budget annexe SAD
Affectation de subvention - budget annexe RPA
Affectation de subvention - budget annexe SAD
Adoption du budget primitif 2026 - budget annexe CCAS
Adoption du budget primitif 2026 - budget annexe RPA
Adoption du budget primitif 2026 - budget annexe SAD
Conseil municipal du 12 février 2026
Rapport d'orientations budgétaires 2026
Annexe du rapport d'orientations budgétaires
Annexe budget CCAS
Annexe budget Service d'aide à domicile
Annexe budget RPA
Tableau des effectifs
Attribution des paniers gourmands